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Rapport 2001 (publié le 9 juillet 2002) |
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des matières / Le rapport intégral en français
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Tome 1 : De l'ouverture du marché à la concurrence |
| Tome 2 : L'année 1998 | |
| Annexes : sommaire |
Le rapport
intégral en français (téléchargement)
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Guides, Lignes directrices, Recommandations
et Documents d'orientation
- Portabilité des numéros mobiles :
Lignes directrices relatives
à la Portabilité des Numéros Mobiles (PNM).
Les lignes directrices en
lecture et en téléchargement 
(1 er août 2002) 
- Laisons louées :
Recommandation relative
à une offre de liaisons louées par France Télécom aux opérateurs pour
permettre a ces derniers d'assurer la desserte de leurs clients
lecture ou en téléchargement
(25 juillet 2001)
Rapport de l'Autorité
sur l'évaluation de la concurrence sur les services de transports de données
à haut débit lecture ou en téléchargement
(25 juillet 2001)
- Dégroupage :
- Recommandations relatives à la définition du Plan de Gestion
du Spectre (PGS) pour le déploiement de services large bande sur
la boucle locale (18 juin 2001)
Les recommandations en
lecture ou en téléchargement
- Recommandations from the ART related to the Spectrum Management Plan
for the deployment of Broadband services on the local loop
to
read or to download
- Recommandations relatives à la définition des prestations
d'accès à la boucle locale et à la mise en oeuvre
opérationnelle (octobre 2000)
Les recommandations en
lecture ou en téléchargement
Recommendations from the
Autorité de Régulation des Télécommunications
(ART) for access to the local loop and its operational implementation
to read or to
download
- Conditions tarifaires d'interconnexion des opérateurs mobiles
puissants sur le marché national de l'interconnexion (mai 2001)
Les lignes directrices en
lecture ou en
téléchargement
Le document d'orientation
en lecture
ou en téléchargement - Développement de l'internet mobile : Recommandations de l'ART (novembre 2000)
Les recommandations en
lecture ou en téléchargement
/ Version française
Mobile internet's development
: Recommendations from ART to read or to
download / English
version - Commercialisation indirecte du service téléphonique longue distance
L'appel à commentaires
en lecture ou en téléchargement
Les lignes directrices en
lecture et en téléchargement - Câbles sous-marins : les conditions d'acquisition de droits irrévocables d'usage portant sur les capacités des systèmes de câbles sous-marins (décembre 1997) :
En lecture
ou en téléchargement
Consultations publiques et appels
à commentaires
- Consultation publique sur l'introduction de l'UMTS dans les départements
d'Outre-mer, Mayotte et Saint-Pierre et Miquelon
La consultation en
lecture ou en téléchargement
(12 Mars 2002 - 30
Avril 2002)
La synthèse en
lecture et en téléchargement au format word
(juillet 2002)
- Consultation publique sur la fourniture de services de télécommunications
utilisant des fréquences non spécifiquement assignées
à leur utilisateur dans les bandes des 2,4 GHz et 5 GHz (R-LAN)
La consultation en
lecture ou en téléchargement
(12 décembre
2001 - 15 février 2002)
La synthèse en
lecture ou en téléchargement au format pdf
(avril 2002)
- Appel à commentaires sur l'utilisation en France d'appareils
permettant d'empêcher le fonctionnement des téléphones
mobiles
L'appel à commentaires en lecture ou en téléchargement (6 décembre 2001 - 7 janvier 2002)
La synthèse de la consultation
en lecture ou en téléchargement
au format word ou rtf
(avril 2002)
- Consultation publique portant sur la mise en place des coûts moyens
incrémentaux de long terme comme coûts de référence pour les tarifs du
catalogue d'interconnexion de France Télécom
La consultation publique en
lecture et en téléchargement
(31 juillet 2001)
- Principes et conditions de mise en oeuvre du protocole ENUM en France
/ The principles and conditions of implementation of the ENUM protocol
in France
La synthèse de la
consultation publique en lecture ou en
téléchargement
(16 juillet 2001) La liste des contributions
en lecture ou en téléchargement
(16 juillet 2001) Principles and Conditions
for Implementation of an ENUM Protocol in France / Abstract of Contributions
to the Public Consultation to read
or to download / English version La consultation publique
en lecture ou en téléchargement
(23 mai 2001)
/ Version française The public consultation
to read or to
download (23
mai 2001) / English version
- Extension de la sélection du transporteur appel par appel
et de la présélection aux appels locaux
L'appel à commentaires
en lecture ou en
téléchargement
(23 mai 2001)
Public call for comments
to read or to
download
(mai 2001)
- Planification des ressources en fréquences pour les réseaux professionnels
numériques à usage propre privé ou partagé (RPNP) en bande UHF Haute
en Région Ile-de-France.
L'appel à commentaires
en lecture ou en téléchargement
(avril 2001)
- Mise en oeuvre de la portabilité
L'appel à commentaires
en lecture ou en
téléchargement
(13 octobre 2000)
Les résultats en
lecture ou en téléchargement
(mars 2001)
Results of the Public
Consultation on the implementation of number portability to
read or to download
(March 2001)
- Déploiement des réseaux de téléphonie
mobile dans les DOM (juin 2000)
L'appel à commentaires
en lecture ou en téléchargement
- Évolution du plan de numérotation dans les départements
d'outre-mer (janvier 2000)
L'appel à commentaires
en lecture ou en
téléchargement
- Réattribution du préfixe 6 (décembre 1999)
Le texte de l'appel à
commentaires en lecture et en
téléchargement
- Planification des ressources en fréquences pour des applications
de radiocommunications professionnelles (août 1999)
Le texte de l'appel à
commentaires en lecture
- Attribution d'une licence à Skybridge pour un service de
communications large bande par satellites.
Le texte de la consultation
publique en lecture
- Évolution de la licence RPN de Dolphin Télécom.
Le texte de la consultation
publique en lecture
- L'accès à Internet par le réseau téléphonique
: orientations de l'Autorité et appel à commentaire
Le texte en
consultation et en téléchargement
- Le développement de la concurrence sur le marché
local / The development of competition on the local telecommunication
market
Le texte de la consultation
publique en lecture ou en téléchargement (
3 fichiers dans une archive compressée au format .zip)
To download the public call
for comments
Synthèse des réponses
en lecture ou en téléchargement
- Introduction de l'UMTS en France / Introduction of UMTS in France
Consultation publique
en lecture ou en téléchargement
La synthèse des
réponses (septembre 1999) en lecture
et en téléchargement
To
download the public call for comments
Le
rapport de la CCR
- Téléphonie sur Internet / Internet telephony :
Appel public à commentaires
: en lecture ou en téléchargement
To
download the public call for comments
Synthèse des réponses
en lecture et en téléchargement
Summary of responses :
to read or to download
Messages-clés
Key
Points
Les
réponses des participants
- Microphones sans fil professionnels :
Appel à commentaires sur
un projet de réglementation d'utilisation des microphones sans fil professionnels
dans la bande de fréquences 470-830 MHz : en
lecture
- Radiocommunications mobiles professionnelles numériques :
Le compte-rendu et le
résultat motivé de la procédure de sélection conduite suite à l'appel
à candidatures de juillet 1997 relatif à l'établissement d'un réseau
national : en lecture ou en téléchargement
- Numéros non géographiques de la forme 08ABPQMCDU :
Le texte de l'appel
à commentaires (juillet 1998)
La synthèse
des réponses (janvier 1999)
- Boucle locale à haut débit :
La consultation
publique de septembre 1997
La synthèse des réponses
à la consultation : en lecture ou en
téléchargement
- Boucle locale radio :
La consultation
publique de 1996
La synthèse des réponses
à la consultation : en lecture ou en téléchargement
- Téléphonie mobile : appel à commentaires sur un projet d'attribution
de fréquences complémentaires aux trois opérateurs de téléphonie mobile
numérique (avril-mai 1998) :
Le texte de l'appel à
commentaires, en lecture ou en téléchargement
- Les licences d'opérateur :
La consultation
publique de mai 1997
Appels à candidatures
- Boucle locale radio
le texte des trois appels
à candidatures (30 novembre 1999)
les résultats
de ces appels à candidature (11 juillet 2000)
- UMTS
le
texte de l'appel à candidatures (18 août 2000)
les
résultats de l'appel à candidatures (31 mai 2001)
Appels à projets
Appel
à projets d'expérimentation ENUM dans le cadre de l'appel
à projets du Réseau national de recherche en télécommunications
(RNRT)
